CENTRE DE CONSEIL ET DE SERVICE - CCS

CM-CIC SERVICES

Appareils pour l’émission, l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le traitement de textes, de données, du son ou des images ; appareils et instruments scientifiques, de signalisation ou de contrôle (inspection) ; appareils pour le traitement de l'information ; appareils d'intercommunication ; publications électroniques téléchargeables ; appareils de reprographie ; appareils pour agrandissements (photographie, reprographie) ; supports d'enregistrement magnétiques ; supports pour l'information optiques, télématiques ou magnétiques ; guichets automatiques ; distributeurs de journaux, de produits de l'imprimerie ; supports de données optiques ou magnétiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques ou à puce de paiement, de débit ou de crédit ; cartes magnétiques ou à microprocesseur d'identification ; bandes magnétiques ; appareils magnétiseurs et démagnétiseurs de bandes magnétiques ; encodeurs magnétiques ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; logiciels (programmes enregistrés) ; progiciels ; logiciels destinés à la gestion de comptes ; logiciels de paiement sécurisé pour réseau électronique de communication en ligne ; logiciels de transactions de paiement électronique ; appareils et instruments de paiement électronique ; matériel informatique de paiement électronique à savoir terminaux de paiement ; systèmes de paiement électronique ; lecteurs de cartes de paiement ; processeurs centraux ; lecteurs de codes à barres ; machines à calculer ; agendas électroniques ; cassettes vidéo ; DVD ; Cédéroms ; disques magnétiques ; disques compacts (audio-vidéo) ; disques optiques ; disques optiques compacts ; disquettes souples ; écrans vidéo ; écrans de visualisation ; interfaces (informatiques) ; lecteurs (informatiques) ; moniteurs (programmes d'ordinateurs), ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; modems ; mémoires pour ordinateur ; puces (circuits intégrés) ; programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs) ; appareils pour l'enregistrement de temps ; transmetteurs (télécommunication) ; unités centrales de traitement (processeurs) ; appareils électriques de surveillance ; alarme ; instruments d'alarme ; émetteurs (télécommunication) ; avertisseurs acoustiques ; sirènes ; détecteurs ; détecteurs de fumée ; détecteurs de systèmes d'alarme ou de surveillance ; claviers de commande de systèmes d'alarme ou de surveillance ; commandes et télécommandes de systèmes d'alarme ou de surveillance ; caméras vidéo ; caméra de surveillance ; appareils et machines électroniques pour l'impression, le contrôle et le tri de documents, de journaux ou de produits de l'imprimerie ; bacs de rinçage (photographie) ; scanners (informatique) ; imprimantes d'ordinateurs ; machines de traitement de texte ; appareils de photocalques ; photocopieurs ; appareils photographiques et pour la reprographie ; processeurs (unités centrales de traitement) ; trames de photogravures ; appareils pour la saisie, le stockage, le traitement, l'émission et la transmission de données et d'informations ; appareils téléphoniques ; transmetteurs téléphoniques ; housses de protection pour téléphones mobiles, pour baladeurs, pour appareils et équipements informatiques et de téléphonie ; appareils et instruments pour la messagerie, la radiomessagerie et la radiotéléphonie ; téléphones ; téléphones mobiles ; téléphones cellulaires et combinés téléphoniques ; supports, batteries et appareils pour charger les batteries rechargeables de téléphones, de téléphones cellulaires et mobiles ; écouteurs téléphoniques ; appareils audiovisuels ; appareils de télécommunication ; applications mobiles ; logiciels d’application ;

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; journaux ; magazines ; périodiques ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; papier autocollant ; papier pour l'impression ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; films plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; bandes adhésives pour la papeterie ; machines à imprimer des adresses ; presses à agrafer (papeterie) ; autocollants (articles de papeterie) ; bandes gommées (papeterie) ; brocheuses (papeterie) ; brochures ; matières à cacheter ; tampons pour cachets ; calendriers ; carnets ; cartonnages ; catalogues ; chemises pour documents ; chromolithographies (chromos) ; circulaires ; clichés à adresses ; clichés d'imprimerie ; appareils pour le collage des photographies ; compas de tracé ; encres à corriger (héliographie) ; coupe-papier (articles de bureau) ; instruments pour le tracé des courbes ; couvertures (papeterie) ; décalcomanies ; instruments de dessin ; dessins ; appareils pour plastifier des documents (articles de bureau) ; dossiers (papeterie) ; duplicateurs ; toiles d'encrage pour duplicateurs ; gabarits à effacer ; produits pour effacer ; papier pour appareils enregistreurs ; enveloppes (papeterie) ; faire-part (papeterie) ; feuilles (papeterie) ; feuilles bullées (en matières plastiques) pour l'emballage ou le conditionnement ; fiches (papeterie) ; formulaires ; formules ; gabarits (papeterie) ; galées (typographie) ; galvanotypes ; clichés ; clichés de galvanotypie ; toiles gommées pour la papeterie ; représentations graphiques ; planches à graver ; gravures ; hectographes ; impressions ; clichés d'imprimerie ; imprimeries portatives (articles de bureau) ; imprimés ; papier à lettres ; livres ; livrets ; manuels ; onglets (reliures) ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur ; articles de papeterie ; papier à copier (articles de papeterie) ; périodiques ; photographies ; photogravures ; plans ; polycopies ; appareils et machines à polycopier ; prospectus ; publications ; appareils et machines pour la reliure (matériel de bureau) ; reliures ; articles pour reliures ; toiles d'encrage de machines pour la reproduction de documents ; reproductions graphiques ; revues (périodiques) ; revues d'informations financières et boursières ; rubans de papier ; sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; stencils ; stylographes ; toile pour reliures ; transparents (papeterie) ; caractères typographiques ; appareils à vigneter ; supports transparents pour rétroprojecteurs (papeterie) ; calques ; transparents (papeterie) ; perforateurs de bureau ; cartes ; cartes non magnétiques d'identification ; contrats (formulaires) ; fournitures pour l'écriture ; instruments d'écriture ; fiches (papeterie) ; pochettes de disques ; publications ; répertoires ; signets ; affiches ; albums ; billets (tickets) ; contrats et polices d’assurances ;

Affaires bancaires ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; assurances ; banque ; services de banque à domicile ; services de banque à distance ; affaires budgétaires ; assurance contre les accidents, les incendies, la perte ou le vol ; estimations financières des coûts de réparation, notamment de matériels informatiques, affacturage ; agences de crédit ; agences de recouvrement de créances ; analyse bancaire ; analyse financière ; analyse monétaire ; crédit-bail, notamment de matériels informatiques ; émission de bons de valeur ; caisse de prévoyance ; constitution, investissement et placement de capitaux ; services de cartes de crédits ; services de cartes de débit ; cautions (garanties) ; opérations de change ; vérification des chèques ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; collecte de valeurs ; opérations de compensation (change) ; agences de change ; consultation en matière d'assurances, en matière bancaire, en matière financière ; services de consultation de données financières, bancaires ou assurancielles notamment via un site Web ; services de réception d'instructions en matière financière, bancaire ou assurancielle notamment via un site Web ; courtage en assurances ; courtage en biens immobiliers ; courtage en bourse ; crédit ; crédits immobiliers ; dépôt de valeurs ; dépôt en coffres-forts ; épargne ; crédit d'épargne ; estimations et expertises financières (assurance, banques, immobilier) ; services fiduciaires ; services de financement ; informations financières ; estimations fiscales ; expertises fiscales ; estimations immobilières ; constitution, investissement et placement de fonds ; transfert électronique de fonds ; gérance de fortunes ; prêt sur gage ; gérance de biens immobiliers ; , gérance de portefeuilles ; gérance d'immeubles ; informations en matière d'assurances ; informations financières et bancaires ; recouvrement de loyers, de créances ; assurance maladie ; assurance maritime ; prêt sur nantissement ; opérations financières ; opérations monétaires ; opérations bancaires par téléphone, par Internet ; parrainage financier ; prêt (finances) ; transactions financières ; assurance sur la vie ; gestion de comptes de valeurs ; gestion de patrimoine ; gestion financière ; services d'informations financières et bancaires en ligne ; services d'informations financières et bancaires interactifs informatiques ; services de paiement électronique ; services de paiement électronique via téléphone portable ; services de transfert électronique de valeurs, de fonds, de capitaux, d'actions, de devises et de tout autre titre financier ; services de paiement en ligne sur un réseau électronique de communication ; courtage et transactions sur un réseau électronique de communication en ligne ; services d'encaissement et de décaissement de chèques ou d'autres titres de paiement ; services de consultation, conseil et information en matière financière, monétaire, bancaire et d'assurance, notamment fournis en ligne à partir d'une base de données informatiques, d'un réseau informatique, d'un réseau mondial ou d'Internet (y compris les sites Web) ; actuariat ; services de placement collectifs de valeurs mobilières ; expertise immobilière ; simulation boursière ; côte en bourse ; fonds communs de placement ; société d'investissement à capital variable ; établissement de rapports financiers et budgétaires ; aide aux entreprises et aux particuliers dans le domaine financier et budgétaire ; audit dans le domaine financier ; services bancaires automatisés ; services bancaires en ligne ; services financiers fournis en ligne à partir d'une base de données informatiques, d'un réseau informatique, d'un réseau mondial ou d'Internet (y compris les sites Web) ; services de consultations d'un compte bancaire par voie télématique, informatique, téléphonique et par télévision par satellite ou par Internet ; conseil financier aux entreprises dans la gestion de leurs affaires ; tous ces services pouvant également être fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet et le réseau mondial de communication.